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Marques déposées par la société étrangère NOMASEL S.L
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JUAN SELFA MAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JUAN SELFA MAS
NOMASEL S.L. - Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1560683
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009
JUAN SELFA MAS de NOMASEL S.L

Présentation de la marque JUAN SELFA MAS

Déposée le 17 novembre 1989 par la société étrangère NOMASEL S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUAN SELFA MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOMASEL S.L domicilié(e) 46400 Cullera, Valence, Espagne (dossier no 2156952) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2156952) - France.

La marque JUAN SELFA MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JUAN SELFA MAS est expirée depuis le 17 novembre 2009.

NOMASEL S.L a également déposé les autres marques suivantes : SELFA


NOMASEL S.L. - Société de droit espagnol - 46400 Cullera, Valence, Espagne (dossier no 2156952) - Espagne


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2156952) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2156952 - Publication au BOPI 1999-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202033 - Publication au BOPI 1996-06-10

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